Politique de remboursement

Les prestations de KODE Studio sont principalement des prestations personnalisées, réalisées sur mesure selon les besoins du client.

À ce titre, le temps passé, les recherches, la conception, le développement, les échanges, la configuration, les essais et les livrables intermédiaires constituent une partie importante de la prestation.

Si le client annule une commande avant tout démarrage effectif du projet, KODE Studio peut accepter un remboursement total ou partiel des sommes versées, après déduction éventuelle des frais déjà engagés.

Dès lors que KODE Studio a commencé à travailler sur le projet, les sommes correspondant au travail déjà réalisé restent dues.

En cas d'annulation par le client en cours de projet, KODE Studio peut conserver tout ou partie des sommes versées en fonction de l'avancement, du temps passé, des frais engagés et des livrables déjà produits.

Sauf obligation légale contraire, aucun remboursement ne sera effectué une fois le site ou la prestation :

• terminé ;
• livré au client ;
• validé expressément ou tacitement ;
• et payé.

Le client ne peut pas demander un remboursement au seul motif qu'il change d'avis, modifie son activité, n'utilise plus le site, souhaite une autre direction artistique après validation, ou décide de ne plus poursuivre son projet.

Toute demande supplémentaire non prévue dans le devis initial ne constitue pas un défaut de conformité.

Les ajouts de pages, fonctionnalités, textes, animations, intégrations, modifications graphiques ou changements de structure peuvent faire l'objet d'une facturation complémentaire.

Si une erreur réelle, reproductible et imputable à KODE Studio est signalée dans un délai raisonnable après livraison, KODE Studio pourra proposer une correction sans frais, dans la limite du périmètre initial.

Ne sont pas considérés comme des erreurs imputables à KODE Studio :

• les modifications effectuées par le client ou un tiers ;
• les changements de services externes ;
• les bugs liés à l'hébergeur, au navigateur, aux API ou aux outils tiers ;
• les demandes d'évolution ;
• les contenus erronés fournis ou validés par le client ;
• les problèmes dus à une mauvaise utilisation.

Lorsque le client agit en qualité de consommateur, la présente politique s'applique sous réserve des droits légaux dont il bénéficie, notamment en matière de rétractation et de garanties légales.

Les frais suivants peuvent être non remboursables lorsqu'ils ont été engagés :

• nom de domaine ;
• hébergement ;
• licences ;
• abonnements ;
• achats de ressources ;
• prestations de services tiers ;
• frais de paiement ;
• temps de travail déjà réalisé ;
• frais administratifs ou techniques.

Toute demande de remboursement doit être adressée par email avec les informations permettant d’identifier la commande : contact@kode-studio.fr

KODE Studio étudiera la demande et répondra dans un délai raisonnable.